portant fixation de la dotation de fonctionnement 2010 de l'association de prévention spécialisée "La Ruche" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
6 résultats pour la valeur "10/08/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "Dotations financières" du filtre Domaine
portant fixation de la dotation de fonctionnement de 2010 de l'association de prévention spécialisée "Europe" à COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2010 de l'association de prévention spécialisée "Florimont" à COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2010 de l'association de prévention spécialisée "Association Bel-Air-Coteaux-Dornach" (ABCD) à DORNACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2010 de l'association de prévention spécialisée "Action de Prévention Spécialisée des Inadaptations Sociales" (APSIS) à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2010 de l'association de prévention spécialisée "Jean Wagner" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/08/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin